Mentions légales

En vigueur au 21 juin 2004

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par Cohérence Projets pour le compte de Isabelle Petegnief (Bénéficiaire d'un Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise) sous le numéro SIRET : 495 244 709 00020 dont le siège social est sité au 19, rue de Metz - 54150 VAL DE BRIEY, dénommé ci-après l'"Editeur". 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Esprit Verre, dont le siège social est situé au 9 rue Victor Hugo - 54700 PONT-A-MOUSSON, avec le numéro de téléphone : 06.23.20.63.70 et ayant pour adresse mail de contact : ---.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu pour responsable. 

ARTICLE 4 - COLLECTE DE DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

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